Recueil administratif du d partement de la Seine contenant les lois ordonnances royales et de police instructions arr t s actes divers jugemens des cours et des tribunaux concernant la police et l administration d partementale et communale publi avec l autorisation de MM les pr fets de la Seine et de police

Titre : Recueil administratif du d partement de la Seine contenant les lois ordonnances royales et de police instructions arr t s actes divers jugemens des cours et des tribunaux concernant la police et l administration d partementale et communale publi avec l autorisation de MM les pr fets de la Seine et de police
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Éditeur :
ISBN-13 : NYPL:33433075964316
Libération : 1836

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Dictionnaire Historique G ographique Et Biographique de Maine Et Loire

Titre : Dictionnaire Historique G ographique Et Biographique de Maine Et Loire
Auteur : Célestin Port
Éditeur : Theclassics.Us
ISBN-13 : 1230734619
Libération : 2013-09

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Ce livre historique peut contenir de nombreuses coquilles et du texte manquant. Les acheteurs peuvent generalement telecharger une copie gratuite scannee du livre original (sans les coquilles) aupres de l'editeur. Non reference. Non illustre. 1876 edition. Extrait: ...(t. II, p. 261). Rev. de tAnjou, 1868, t. II, p. 162.--Repert. arch., 1867, p. 375.--Union de r Ouest, 8 janvier 1868. Jobeaux (les), vill., c"e de Denee, a la partie occidentale de la grande Ile, dont le centre forme la commune de St-Jean-de-la-Croix, quia longtemps dispute a Denee cette dependance, malgre l'opposition unanime des habitants, restee enfin victorieuse. Cette region s'appelait jusqu'au xvne s. la Vallee-de-Fosses, et comprenait des avant le Xe s. un important domaine, tout au moins une villa dependant du fisc des comtes d'Anjou: Villa quam nominant Fossas 1009 (Ch. de SaintLaud d'A.).--Ad Fossas super Ligerim 1028 (Ibid.).--Apud Fossas, villam fiscalem 1028 (Cartul. du Ronceray, Rot. 1, ch. 1).--In loco qui dicitur ad Fossas 1080 circa (Id., Rot. 5, ch. 66).--Fossenses coliberti (Id., Rot. 1, ch. 79).--Ou y a trouve, en tirant de la pierre pour la construction de l'eglise de St-Jean-de-la-Croix, an point le plus eleve, qui n'est couvert que par Us grandes crues, des amas de briques a rebord et un debris de hache en fer.--Le comte Foulques y donna vers le commencement du xi" s. 40 arpents de vignes, trois arpents de pre et une pecherie importante, vivarium optime piscationis, au Ronceray, qui posseda des lors le droit exclusif de peche sur presque toute la rive gauche jusqu'au dela de Rochefort.--Le 16 novembre 1526 les deux fils d'Andre Jobeau, tous deux nommes Jean et pretres tous deux, fonderent au lieu appele la Vallee de Pousses une chapelle en l'honneur de Dieu, de la Vierge et de St...

Le pouvoir hi rarchique

Titre : Le pouvoir hi rarchique
Auteur : Clément Chauvet
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:800945281
Libération : 2011

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L’étude du pouvoir hiérarchique impose une approche basée sur sa fonction, en ce qu’elle est profondément liée à la théorie de la personnalité publique et à l’aménagement des compétences au sein des structures administratives. Ce préambule permet d’en identifier les caractères particuliers et de le définir comme un moyen d’unification de volonté au sein des personnes publiques. D’un point de vue théorique, il est un pouvoir inconditionné affectant l’ensemble de l’activité de subordonnés, qu’elle se traduise par la réalisation d’actes juridiques ou d’operations matérielles. À travers des prérogatives d’instruction, de correction et de substitution, qui chacune en constitue un aspect particulier, il permet aux supérieurs de commander et contrôler. Cependant, et au-delà de ces instruments, le pouvoir hiérarchique conserve la réelle unité que lui donne sa fonction particulière. Cela ne signifie pas qu’il ne soit pas sujet à variation selon les habilitations respectives du supérieur et du subordonné, par exemple en conséquence de procédés de déconcentration ou de délégation qui peuvent venir limiter certaines de ses manifestations. Inversement, c’est parfois l’altération du pouvoir hiérarchique lui-même qui révèle un aménagement particulier de l’exercice des compétences. De plus, il faut envisager le pouvoir hiérarchique au-delà de la relation entre supérieur et subordonné. Si celle-ci présente des spécificités et s’adjoint des garanties non hiérarchiques nécessaires à son efficacité, le pouvoir hiérarchique joue également un rôle, en droit comme en fait, à l’égard des administrés, ce qui relativise la distinction parfois faite entre légalité intérieure et légalité générale.

The Growth of English Industry and Commerce

Titre : The Growth of English Industry and Commerce
Auteur : W. Cunningham
Éditeur : Cambridge University Press
ISBN-13 : 9781107680586
Libération : 2012-02-02

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A large-scale economic study by the historian William Cunningham (1849-1919), published in its first edition in 1882.

Dictionnaire Napoleon

Titre : Dictionnaire Napoleon
Auteur : Jean F. Tulard
Éditeur :
ISBN-13 : 0828824916
Libération : 1989-01-01

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Introduction to the Study of History

Titre : Introduction to the Study of History
Auteur : Charles-Victor Langlois
Éditeur : Scholarly Pub Office Univ of
ISBN-13 : 1597407518
Libération : 2009-05

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The Journal and Correspondence of William Lord Auckland

Titre : The Journal and Correspondence of William Lord Auckland
Auteur : William Eden Baron Auckland
Éditeur :
ISBN-13 : OXFORD:600081255
Libération : 1862

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Ernest Mercier French Technocrat

Titre : Ernest Mercier French Technocrat
Auteur : Richard F. Kuisel
Éditeur : Univ of California Press
ISBN-13 :
Libération : 1967

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Huguenot Heritage

Titre : Huguenot Heritage
Auteur : Robin D. Gwynn
Éditeur : ISBS
ISBN-13 : 1902210344
Libération : 2001-01-01

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Originally published to great acclaim in 1985, this second revised edition takes into account new research and recent writings. All refeerencing material has been ypdated tin the light of new findings. And the plate section has been expanded to take into account recently available pictures of Huguejot artifacts and scenes.

People landscape and alternative agriculture

Titre : People landscape and alternative agriculture
Auteur : R. W. Hoyle
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105121950930
Libération : 2004

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