Le temps et le droit

Titre : Le temps et le droit
Auteur : Anne Guineret-Brobbel Dorsman
Éditeur : Presses Univ. Franche-Comté
ISBN-13 : 2848670037
Libération : 2003

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Matière éminemment mouvante, le droit ne peut être insensible au temps. Son évolution incessante est là pour le démontrer. Mais la dimension temporelle du droit ne se réduit pas à sa seule perspective historique et évolutive. Le temps, qu'il se traduise sous forme de délai, de terme, d'âge..., joue des rôles multiples dans toute matière juridique. Se voulant interdisciplinaire, le colloque " Le Temps et le Droit ", organisé le 24 novembre 2000 à la Faculté de Droit de Besançon par le Centre de Recherches sur la Protection juridique de la Personne, a choisi de rendre compte de ces diverses facettes dans différents domaines : droit des sociétés, droit boursier, droit du travail, droit pénal, droit de la famille.

Le temps et le droit

Titre : Le temps et le droit
Auteur : Camille Jauffret-Spinosi
Éditeur :
ISBN-13 : 2894002319
Libération : 2007

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Le temps et le droit

Titre : Le temps et le droit
Auteur :
Éditeur : Emile Bruylant
ISBN-13 : 2802744445
Libération : 2013

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Au coeur des milliers de pages que lui doivent, et lui devront encore, le droit judiciaire et ses adeptes, le Professeur Closset-Marchal tourne aujourd'hui celle de son accès à l'éméritat. Sa pudeur et sa modestie l'éloignant de toute ostentation, ses proches collègues affectueusement secondés par sa tribu familiale ont pris l'initiative d'un hommage digne de la carrière que, quarante années durant, elle a menée à et pour l'Université catholique de Louvain. Héritière des prédilections de son maître, le regretté Cyr Cambier, Gilberte Closset-Marchal fait autorité sur les sentiers arides et escarpés de la compétence. Mais si tel est son pré carré, rares sont les notions, les principes, les techniques, traquenards et controverses de l'instance civile auxquels, par ailleurs, cette éminente processualiste ne s'est pas adonnée de son ascétique et limpide écriture. Ses ouvrages et ses chroniques font le miel des praticiens, tandis que la clarté de ses enseignements ont enchanté les quelque vingt-mille étudiants qu'elle aura instruits des sources, principes et méthodes du droit, puis des arcanes du procès. Tour à tour présidente de jury, présidente du Centre Charles Van Reepinghen puis du département de droit privé et encore vice-présidente du prestigieux Centre interuniversitaire de droit judiciaire, notre jubilaire a par ailleurs fait montre d'un dévouement remarquable. Au gré de ce parcours exemplaire, le Professeur Closset-Marchal aura, partout dans le pays, mais aussi bien ailleurs comme à Milan ou Heidelberg, noué de nombreux liens qui, aujourd'hui, s'expriment en une manière de somme. Le choix du fil conducteur de ce recueil d'hommages s'imposait comme une évidence : les rapports complexes qu'entretiennent le droit, la justice et le temps, auxquels notre chère collègue a consacré sa thèse de doctorat, puis d'autres contributions de référence.

Le temps et le droit la r ponse de Rome

Titre : Le temps et le droit la r ponse de Rome
Auteur : Emmanuelle Chevreau
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:491341719
Libération : 2001

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Le temps et le droit

Titre : Le temps et le droit
Auteur : Emmanuelle Chevreau
Éditeur : Editions De Boccard
ISBN-13 : 2701802067
Libération : 2006

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Le Temps et le droit

Titre : Le Temps et le droit
Auteur : Luc-Marie Gervais
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:26652696
Libération : 1983

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Le temps et le droit

Titre : Le temps et le droit
Auteur : Vincent Callewaert
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:905393417
Libération : 2013

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Temps du droit Le

Titre : Temps du droit Le
Auteur : François Ost
Éditeur : Odile Jacob
ISBN-13 : 2738107494
Libération : 1999-11-01

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Dans une culture complexe et plurielle marquée par la vitesse et l'instantanéité, le droit est à son tour devenu fluide, aléatoire et éphémère. Des questions subsistent néanmoins : la démocratie n'implique-t-elle pas la fidélité à quelques valeurs fondamentales, et le lien social ne suppose-t-il pas un minimum d'ancrage dans la durée ? Y a-t-il de l'invariant en droit ?

Temps et droit

Titre : Temps et droit
Auteur : François Ost
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062044107
Libération : 1998

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Les conflits de lois dans le temps en droit public interne

Titre : Les conflits de lois dans le temps en droit public interne
Auteur : Jacques Petit
Éditeur : LGDJ
ISBN-13 : STANFORD:36105063210251
Libération : 2002

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Les conflits de lois dans le temps sont une question importante. L'inévitable modification des règles de droit, dont ces conflits naissent, lui donne une actualité permanente ; l'instabilité chronique de la législation contemporaine rend d'ailleurs plus éclatante aujourd'hui cette éternelle jeunesse. La constance des conflits de lois dans le temps en rattache naturellement l'étude à la théorie générale du droit. Néanmoins, bien étudiés en droit privé, ces conflits ont été délaissés en droit public. Le présent ouvrage ambitionne de contribuer à combler cette lacune. En droit public, comme d'ailleurs en droit privé, la solution des conflits de lois dans le temps repose sur la combinaison de deux principes : non-rétroactivité mais application immédiate de la règle nouvelle. Il importe bien sûr de connaître le régime de ces principes, c'est-à-dire leur statut et les exceptions qu'ils admettent. Mais le principal réside dans la définition même de la rétroactivité et de l'effet immédiat. Cette définition repose, selon le droit jurisprudentiel positif, sur une distinction primordiale, celle de la situation constituée et de la situation en cours. L'analyse structurale de la règle de droit - Henri Motulski et, surtout, Jacques Héron - permet d'éclairer ce couple. La règle nouvelle ne peut, sans être rétroactive, régir les situations déjà constituées au moment de sa publication, c'est-à-dire anéantir ou modifier l'effet de droit que des faits passés avaient produit sons l'empire de la règle ancienne. Mais la loi nouvelle gouverne normalement de manière immédiate les situations en cours au moment de sa divulgation, c'est-à-dire les effets de droit dont la formation était alors inachevée, leurs faits générateurs ne s'étant qu'en partie réalisés.