La responsabilite civile et l assurance a raison du risque nucleaire

Titre : La responsabilite civile et l assurance a raison du risque nucleaire
Auteur : Jean-Nicolas Devrient
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:963402809
Libération : 1964

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Jean-Nicolas Devrient A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La responsabilite civile et l assurance a raison du risque nucleaire Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Aspects fondamentaux des assurances Assurance et expansion des risques syst miques

Titre : Aspects fondamentaux des assurances Assurance et expansion des risques syst miques
Auteur : OECD
Éditeur : OECD Publishing
ISBN-13 : 9789264102927
Libération : 2003-10-31

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Ce volume est le cinquième de la série consacrée aux aspects fondamentaux des assurances. Il propose une analyse approfondie de l’évaluation, de la gestion et de la compensation des risques systémiques auxquels sont exposés les acteurs du marché et ...

La responsabilit pour dommages nucl aires

Titre : La responsabilit pour dommages nucl aires
Auteur : Teodor Meles̨canu
Éditeur :
ISBN-13 : UCAL:B2696507
Libération : 1973

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Teodor Meles̨canu A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La responsabilit pour dommages nucl aires Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La r paration int grale en Europe

Titre : La r paration int grale en Europe
Auteur : Fabrice Leduc
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804456368
Libération : 2012-09-21

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Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s’appuie sur une enquête diffusée dans quinze pays européens auprès d’universitaires de renom, de Hautes juridictions et de praticiens divers. L’analyse croisée des réponses à trente-sept questions d’ordre qualitatif (principes et mise en oeuvre) et quantitatif (niveaux d’indemnisation) a permis, en associant données juridiques et données quantifiées, en alliant recherche théorique et approche pratique, de dégager une représentation aussi complète et précise que possible du principe de réparation intégrale à l’échelle européenne. L'ouvrage servira la pratique des avocats, des magistrats et des régleurs de sinistres de compagnies d'assurances. Il intéressera également les universitaires spécialisés en droit de la responsabilité (professeurs, chercheurs et étudiants de dernier cycle).

Agreements Registered with the International Atomic Energy Agency Up to

Titre : Agreements Registered with the International Atomic Energy Agency Up to
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : NYPL:33433108694336
Libération : 1972

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Experience and trends in nuclear law

Titre : Experience and trends in nuclear law
Auteur : International Atomic Energy Agency
Éditeur : Intl Atomic Energy Agency
ISBN-13 : STANFORD:36105044184443
Libération : 1972

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Legal Series

Titre : Legal Series
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : 9201761759
Libération : 1989

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Rapport de la commission d enqu te relative aux co ts pass s pr sents et futurs de la fili re nucl aire la dur e d exploitation des r acteurs et divers aspects conomiques et financiers de la production et de la commercialisation de l lectricit nucl aire dans le p rim tre du mix lectrique fran ais et europ en ainsi qu aux cons quences de la fermeture et du d mant lement de r acteurs nucl aires notamment de la centrale de Fessenheim

Titre : Rapport de la commission d enqu te relative aux co ts pass s pr sents et futurs de la fili re nucl aire la dur e d exploitation des r acteurs et divers aspects conomiques et financiers de la production et de la commercialisation de l lectricit nucl aire dans le p rim tre du mix lectrique fran ais et europ en ainsi qu aux cons quences de la fermeture et du d mant lement de r acteurs nucl aires notamment de la centrale de Fessenheim
Auteur : Denis BAUPIN
Éditeur : Assemblée nationale
ISBN-13 :
Libération : 2014-06-05

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Au cours des 6 mois de son mandat, la commission d’enquête a entendu en audition l’ensemble des acteurs, s’est rendue sur plusieurs sites industriels nucléaires, a pris connaissance de nombreux documents et notamment du récent rapport de la Cour des comptes réalisé à sa demande. Elle est consciente des enjeux auxquels font face les entreprises de ce secteur : EDF est une société cotée en Bourse, AREVA est engagée dans une procédure d’arbitrage international, les deux sociétés mènent des négociations à forts enjeux commerciaux. Par ailleurs, le secteur nucléaire justifie de précautions spécifiques, notamment en matière de sécurité intérieure. Seize recommandations concluent le rapport. Elles visent les enjeux énergétiques et industriels globaux et les enjeux de l’industrie nucléaire.

Liber amicorum Jean Luc Fagnart

Titre : Liber amicorum Jean Luc Fagnart
Auteur : Jean Rogge
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874551253
Libération : 2008

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Transactions

Titre : Transactions
Auteur : World Power Conference. Sectional Meeting
Éditeur :
ISBN-13 : UCAL:B2933057
Libération : 1960

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